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Marques déposées par A3C
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a PLAN AMIANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

a PLAN AMIANTE
A3C

Numéro de dépôt :
4663806
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
a PLAN AMIANTE de A3C

Présentation de la marque a PLAN AMIANTE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par A3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « a PLAN AMIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est A3C domicilié(e) 5 RUE DOLIMIER - 91320 - Wissous - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ludivine Le Naventure domicilié(e) 9 Rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.

La marque a PLAN AMIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663806.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a PLAN AMIANTE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.


A3C - 5 RUE DOLIMIER - 91320 - Wissous - France


Madame Ludivine Le Naventure - 9 Rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Logiciels informatiques ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels de cartographie du risque amiante ;

Conception, développement et mise en service de logiciels ; conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; conception de programmes informatiques et de logiciels de cartographie du risque amiante.